LES REGLEMENTS INTERNES
Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle, les membres d'honneur et les membres de droits.Le montant de la cotisation annuelle peut être révisé chaque année et soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire où extraordinaire.Chaque membres du bureau, les animateurs, l'hôtesse peuvent à tout moment vérifier que les utilisateurs des équipements sont à jour de leur cotisation.
Article 2 – Licence et assurance
Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis et/ou de squash. Une licence provisoire est délivrée par le club lors du règlement de la licence. Le licencié reçoit à son domicile (ou au club) sa licence définitive. Il bénéficie, à ce titre, d'une assurance le couvrant lors d'un accident.
Cette assurance agit :
• En individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours où à l'occasion de la pratique du tennis et/ou du squash (y compris au cours de déplacements, animations. …pour le compte du club),
• en responsabilité civile vis à vis des tiers, lorsque le licencié est l'auteur du dommage.
Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s'il le souhaite.
Article 3 – Accès au club
a)Accès général L'accès au club en dehors des heures de permanence, est strictement réservé aux membres du club, licenciés, à jour de leur cotisation et en possession du badge d'accès de la saison.
L'entrée s'effectue à l'aide du badge fourni lors du paiement de la cotisation annuelle (avec caution)
La clé est personnelle. Tout prêt de la clé à des personnes ne faisant pas partie du club entraîne la radiation de l'adhérent sans indemnisation.L'accès au club est interdit aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés d'un adulte.
b) RéservationsLes réservations se font : · auprès de l'hôtesse d'accueil au club ou par téléphone.· un tableau de réservations est prévu à cet effet, lorsque l'accueil n'est pas assuré.Toute réservation se fait : · au maximum 15 jours à l'avance et pour une tranche horaire seulement, · en notant les noms des adhérents qui vous jouer.
Le club (Comité de Direction) à la priorité dans la réservation des cours pour assurer son rôle d'animation, de formation , de compétition…
Il n'est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d'avoir terminé la première. Tout court non occupé 10 minutes après le début de l'heure de réservation est réputé disponible.
Article 4 – Ecole de Tennis, de Squash et déplacements
Avant de déposer leurs enfants au club, pour l'école de tennis ou de squash, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir.
Aucun personnel de surveillance n'est prévu en dehors des heures de cours.
L' accès au courts est interdit aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés. Pour les autres mineurs, l'accès aux courts étant libre, la responsabilité en incombe aux parents.
L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale des déplacements occasionnés par cette activité ( compétition, entraînement. …).
Si c'est un intermédiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants ( hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.
Article 5 - Tenue
Une tenue correcte et décente est de rigueur.Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ou du squash, ainsi qu'à la nature du sol.
Article 6- Entretien
• Les courts : Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté par les utilisateurs.
Les emballages –bouteilles d'eau, boites de balles……- doivent être déposés dans le conteneur jaune .
• Le club : Les parties communes (accès , vestiaires, club-house…) doivent être maintenues en parfait état de propreté par les utilisateurs.
Article 7–Discipline
Il est interdit de fumer sur les courts et dans les parties communes.Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts.
La présence d'animaux est interdite sur les courts.Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.
En cas de faute grave d'un adhérent, le Comité de Direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L'intéressé pourra fournir ses explications avant toutes décisions définitives et pourra exercer un recours auprès de l'Assemblée Générale Ordinaire.
Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club.Avant leur départ, du club, les adhérents doivent vérifier que tous les accès soient fermés, et les lumières éteintes, les robinets d'eau fermés.
Article 8
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l'enceinte du complexe.
Article 9
L' adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
